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Book
viii, 264 pages ; 25 cm.
  • The accused and the court : confrontations and legal spaces
  • "De verbis ad verbera" : wounded honor, interpersonal violence, and exculpatory narratives
  • Disciplining the clergy : personal sins and public challenges
  • Civil litigation : a space of registration and mediation
  • The court as a judicial space : coercion and compliance, sanctioning and sentencing.
Diocesan Justice in Late Fifteenth-Century Carpentras uses notarial records from the 1480s to reconstruct the procedures, caseload, and sanctions of the bishop's court of Carpentras and compare them to other secular and ecclesiastical courts. The court provided a robust forum for debt litigation utilized by a wide variety of people. Its criminal proceedings focused on recidivist clerics who engaged in fights, disobedience, anti-Jewish activities, and sexual transgressions. Its justice varied depending on whether cases involved violence, sex, or contracts. The judge applied sanctions gingerly and protected litigants' rights carefully, in ways we might not expect: his role was to intervene in, explore, and document conflicts, and to elicit confessions and mediate disputes. Participants exploited this narrative and archival space well.
(source: Nielsen Book Data)9789004310674 20170123
Law Library (Crown)
Book
viii, 264 pages ; 25 cm.
  • Acknowledgements
  • Introduction
  • The accused and the court : confrontations and legal spaces
  • "De verbis ad verbera" : wounded honor, interpersonal violence, and exculpatory narratives
  • Disciplining the clergy : personal sins and public challenges
  • Civil litigation : a space of registration and mediation
  • The court as a judicial space : coercion and compliance; sanctioning and sentencing
  • Conclusion
  • Appendix : transcriptions of select cases
  • Bibliography
  • Subject Index
  • Modern Author Index.
Diocesan Justice in Late Fifteenth-Century Carpentras uses notarial records from the 1480s to reconstruct the procedures, caseload, and sanctions of the bishop's court of Carpentras and compare them to other secular and ecclesiastical courts. The court provided a robust forum for debt litigation utilized by a wide variety of people. Its criminal proceedings focused on recidivist clerics who engaged in fights, disobedience, anti-Jewish activities, and sexual transgressions. Its justice varied depending on whether cases involved violence, sex, or contracts. The judge applied sanctions gingerly and protected litigants' rights carefully, in ways we might not expect: his role was to intervene in, explore, and document conflicts, and to elicit confessions and mediate disputes. Participants exploited this narrative and archival space well.
(source: Nielsen Book Data)9789004310674 20170123
Green Library
Book
454 pages, vii pages of plates : illustrations, plans ; 24 cm.
  • Avertissement sur les modalités de transcription et d'édition des documents -- Introduction : De la vigne à la plume, de la terre au Palais : vie et oeuvre d'un fantôme dit "Delisle -- Vue cavalière du Parlement de Paris dans les archives d'un "domestique" (1685-1745) -- Pars corporis Regis -- Contribution à l'histoire des sources -- Enjeu historiographique pour un insaisissable Parlement -- Mystérieux Gilbert -- Un testament, clé de l'identification -- Gommecourt, "ma paroisse [...] sur laquelle je suis né... -- Un saut dans le temps de bonne méthode : passage par l'acte de mariage -- Retour aux sources -- Famille reconstituée -- En route pour Paris -- En ombre chinoise : biographie d'un homme et son travail au greffe à travers les recueils du Conseil secret du Parlement -- Notes éparses d'un "journal" fragmenté. 1704-1744 -- Quand le "journal" devient "chronique". 1725-1744 -- Vue cavalière de l'activité judiciaire et du rôle du parlement -- Essai de reconstitution du fonds transmis par Jean Gilbert de Lisle, conservé aux Archives nationales de France, site de Paris -- Une évaluation secrète des magistrats.
"Secrétaire, commis en charge d'un modeste office, Jean Gilbert est "l'archiviste" (avant la lettre) du greffe du parlement de Paris le plus créatif et prolifique après le grand Du Tillet. Il est de 1680 à 1745, une des meilleures "plumes" du temps, au service de Nicolas Dongois, puis de son petit-fils, Roger François Gilbert de Voisins, tous deux greffiers en chef civil. Pour éviter toute confusion, il fut appelé, et il signa, "De Elsle". Sa récente identification a permis de retracer son itinéraire personnel, lié à l'institution prestigieuse à laquelle il a consacré sa vie. Quinze années d'investigations dans les dépôts de la série U des Archives nationales de France permettent aujourd'hui de proposer, en forme d'anthologie, le panorama de la mémoire que Jean Gilbert a laissée. Les quelque cent trente volumes et recueils qui sont issus de son labeur passionné entremêlent tant de documents de nature variée qu'au-delà de leur plate description; cet ouvrage offre une sorte de vue "cavalière" du parlement de Paris en son contexte, soirs le Grand Roi et dans la première moitié du règne de Louis XV Pittoresque assuré et authenticité !"--Page 4 of cover.
Green Library
Book
302 pages : illustrations ; 24 cm.
SAL3 (off-campus storage)
Book
xvi, 473 pages : illustration, map, facsimiles, genealogical tables ; 24 cm.
  • "Les fraictz extraordinaires" -- Titre 1. La nécessaire aide financière des états -- Un besoin impérieux de financement -- Section 1. Les ressources ordinaires -- L'insuffisance des ressources domaniales -- Les revenus domaniaux -- Les engagements du domaine -- Les expédients indispensables -- Les prestations de type seigneurial -- Le don gratuit du Clergé -- Les emprunts ducaux -- Section 2. Les aides extraordinaires -- Le recours aux États généraux -- Les temps ordinaires -- Les circonstances exceptionnelles -- La nature des aides extraordinaires -- Les impôts de répartition -- Les impôts complémentaires -- Section 3. L'étendue du caractère extraordinaire de l'aide -- La préservation du "commun profit" -- Le libre consentement des États -- Des aides ne portant pas préjudice aux États -- Les limites au caractère extraordinaire des aides -- Un financement accordé par deux duchés -- Section 1. Des États généraux communs -- La politique "nationale" de Charles III -- L'unité apparente des États -- La relative égalité de traitement des deux duchés -- Des intérêts parfois divergents -- Section 2. L'impossible association des deux duchés -- Les revendications des Barrois -- Des critiques acerbes -- L'affrontement final -- L'intervention du Parlement de Paris -- La portée de l'arrêt -- Les limites de la décision -- Titre 2. L'exécution de la décision des états -- Le recouvrement des aides -- Section 1. La mise en oeuvre du recouvrement -- Les impôts directs -- Un recouvrement assis sur des rôles -- Une organisation complexe -- Les impôts indirects -- La recherche d'un mode de recouvrement pertinent -- La généralisation de l'affermage -- La garde des deniers au coffre -- Section 2. L'administration du recouvrement -- Le contrôle du recouvrement -- Les fraudes des agents du recouvrement -- Les fraudes des particuliers -- La "decision des deficultez" -- Le règlement des litiges -- La suppléance des États -- Les prérogatives ducales en question -- Section 1. Les exemptions -- Les exemptions a priori -- Les ordres privilégiés -- Les franchises accordées aux roturiers -- Les exemptions a posteriori -- La pratique des doléances -- Une réponse ducale avisée -- Section 2. L'utilisation des deniers -- Le duc, ordonnateur des dépenses -- Les dépenses justifiées -- "De grace specialle" -- Une liberté contestée par les États -- Les prémices d'un contrôle des dépenses -- Les concessions princières -- Conclusion du Titre 2 -- "L'administration de la justice" -- Titre 1. Les débats juridictionnels -- L'affaiblissement des juridictions féodales -- Section 1. Les réformes judiciaires dans le duché de Lorraine -- Les Assises de la Chevalerie -- Une juridiction décadente -- L'intervention ducale -- Les autres privilèges de la Chevalerie -- Les procès criminels des chevaliers -- Les privilèges honorifiques -- Section 2. Les réformes judiciaires dans le duché de Bar -- La création d'une Cour Souveraine -- Une institution contestée -- Les seigneurs justiciers face aux agents ducaux -- Section 1. Les empiétements judiciaires -- Les moyens officiels
  • Les lettres de bailli et la plainte -- Lé contrôle de la justice criminelle des seigneurs -- Les moyens officieux -- Les entreprises des agents ducaux -- La condamnation de principe des atteintes -- Section 2. Les empiétements non judiciaires -- Des exactions liées à la guerre -- La prise de munitions -- Les contraintes militaires -- L'illusoire intervention ducale -- Titre 2. Les débats sur le droit coutumier lorrain -- Les coutumes bailliagères et particulières -- Section 1. Les sessions bailliagères des États -- Section 2. Les sessions générales des États -- La difficile homologation de la coutume de Saint-Mihiel -- Les coutumes particulières -- La coutume générale de Lorraine -- Section 1. Une nouvelle rédaction -- La procédure -- Les modifications apportées -- L'ambiguïté de la coutume de 1519 -- La rédaction de 1594 -- Les influences subies -- Les intérêts des ordres privilégiés -- Le modèle français -- Section 2. Une réformation dépassée -- Une oeuvre perfectible -- Les nouvelles coutumes -- Les interprétations ducales -- Le miroir d'un monde bientôt révolu -- La force des anoblis -- La victoire des anoblis.
"Régnant à une époque très troublée sur deux duchés voisins, mais distincts, la Lorraine et le Barrois, Charles III doit faire face à de nombreuses difficultés. Financières tout d'abord, le duc devant lever des troupes et fortifier ses villes pour lutter contre les exactions ennemies, au coeur des Guerres de Religion. Institutionnelles ensuite, les duchés étant très en retard en matière d'administration de la Justice, notamment en raison des importantes prérogatives dont jouit encore la haute Noblesse. Pour pouvoir subvenir aux besoins financiers de l'État, affirmer la compétence des juridictions ducales, et réformer les coutumes, Charles III s'appuie sur les États généraux de ses pays, rare institution commune aux deux duchés, sur lesquels il doit compter pour obtenir aide et conseil. Mais l'assemblée est dominée par la haute Noblesse, ce qui n'est pas sans conséquences sur le résultat des sessions, et le devenir de l'institution."--Page 4 of cover.
SAL3 (off-campus storage)
Book
606 p. : maps, charts ; 24 cm.
  • L'exclusion des "indésirables" étrangers et juifs et la délinquance -- Des "indésirables" à la frontière -- La frontière franco-italienne au prisme du contexte politique -- Le durcissement du fascisme italien et le déferlement des "indésirables" en France -- Le rapprochement avec les nazis et l'affirmation de l'antisémitisme fasciste -- Les lois raciales et les réfugiés juifs en Italie -- L'Italie fasciste et l'entrée clandestine des "indésirables" en France -- Le harcèlement psychologique des réfugiés -- La violence physique contre les réfugiés refoulés -- Organisation et encouragement des réseaux de passeurs -- Le contrôle de la frontière par la France vers une politique de rigueur -- L'entrée irrégulière en France : souplesse affichée et rigueur effective -- L'entrée en France avant les décrets lois de mai 1938 -- Le régime de circulation transfrontalière depuis les décrets-lois de mai 1938 -- La consolidation de la surveillance de la frontière des Alpes-Maritimes -- Le contrôle de la frontière par la police spéciale et les gardes mobiles -- La création des "brigades de gendarmerie-frontière" -- L'entrée illégale des "indésirables" dans le département des Alpes-Maritimes -- Réflexions sur l'usage des archives -- Les limites de l'approche quantitative -- La presse -- Les procès-verbaux de police et de gendarmerie -- Les archives des tribunaux correctionnels -- La nécessité de la variation de l'échelle d'analyse -- De l'aventure et de la déception : les entrées clandestines -- La clandestinité : un destin au prisme de l'exclusion -- Passeurs et voies de passages -- Les portes d'entrée régulière : une autre voie de passage pour les clandestins -- La reconstitution d'un échantillon -- Les acteurs de la falsification des passeports -- La falsification des visas d'entrée -- Le durcissement de la condition de séjour des étrangers dans les Alpes-Maritimes et la délinquance (1938-1944) -- Contrôle et exclusion des étrangers -- Plus de rigueur pour l'attribution des titres de séjour -- Les contraintes de travail et de circulation des étrangers -- Le renforcement du contrôle des activités professionnelles exercées parsies étrangers -- Le contrôle de la mobilité des étrangers -- Le droit d'asile bafoué -- La transgression des lois sur le séjour des étrangers -- Repères méthodologiques -- Vivre sans titre de séjour régulier -- Défaut de carte d'identité d'étranger -- Défaut de renouvellement de carte d'identité d'étranger -- Les soustractions aux expulsions et aux refoulements -- Usages de fausses cartes d'identité -- La transgression des règles de circulation et du code du travail -- Les juifs face aux lois antisémites -- L'identification des juifs -- La qualité de juif -- Le recensement des juifs -- Le tampon juif -- Les rafles de juifs dans les Alpes-Maritimes -- La rafle des 26-27 août 1942 -- Les rafles à l'heure allemande -- Les juifs et l'usage de fausses pièces d'identité : étude de cas -- Le contrôle de la sexualité et la protection de la famille : le conservatisme à l'épreuve des transgressions -- Le renforcement de l'institutionnalisation de la sexualité conjugale et les transgressions
  • Les contraintes des sources relatives à l'étude de l'infidélité conjugale -- L'adultère :"un problème de couples ou d'état -- "L'esprit de jouissance l'a emporté sur l'esprit de sacrifice" -- La lutte contre l'infidélité conjugale : un enjeu politique -- L'infidélité conjugale : une aventure au prisme du contrôle social -- La répression de l'infidélité conjugale -- L'aperçu général -- Interférence entre justice pénale et justice civile -- Des sanctions prenant en considération les circonstances atténuantes -- Les motifs de l'infidélité conjugale -- Considérations générales -- Étude d'un cas d'adultère d'une femme de prisonnier de guerre -- L'abandon de famille : entre crises familiales et "immixtion" de l'état dans la sphère privée -- L'abandon de famille : un terrain de rencontre entre l'historien et le juriste -- La logique de l'abandon de famille dans les Alpes-Maritimes : paroles de coupables et de victimes -- Les facteurs économiques de l'abandon de famille -- Une dominante : la condamnation des hommes -- Un délit constiuté seulement par l'abandon pécuniaire -- Étude de cas d'abandon pécuniaire -- Il ne m'a rien versé ! -- "Je n'ai pu continuer à verser la pension" -- Les conditions sociales des condamnés -- Les facteurs personnels de l'abandon de famille -- Les tensions au sein du couple -- L'impunité pour abandon physique d'une famille -- La répression de l'abandon de famille -- La procédure pénale -- La recherche d'un compromis : une priorité pour la justice -- Le tribunal compétent en cas de litige -- Les peines prononcées -- Les taux de recours à l'emprisonnement : comparaison entre les statistiques nationales et locales -- La nature des peines prononcées -- L'avortement : "une affaires de femmes", d'hommes et d'état -- Les preuves de l'avortement criminel -- La mise en alerte des autorités -- L'hospitalisation de la femme avortée -- Conditions et limites de la dénonciation des avortée par les praticiens -- Le secret professionnel : une barrière à surmonter pour les pouvoirs publics -- La surveillance des maisons d'accouchement -- Les enquêtes de la 18e brigade de police mobile -- La dénonciation des acteurs de l'avortement -- La découverte d'un foetus -- L'expertise médico-légale -- Les manoeuvres abortives indirectes -- L'apiol -- La rue, la sabine, l'armoise -- La quinine -- Les autres substances abortives : les purgatifs -- Les manoeuvres abortives directes -- Les injections intra-utérines -- L'introduction d'objets laissés à demeure -- La perforation des membranes embryonnaires -- La répression de l'avortement -- Le dispositif législatif de la sanction de l'avortement -- Les natalistes et le problème de l'avortement à la fin de la IIIe République -- Le régime de Vichy et le problème de l'avortement -- Les peines prononcées contre les acteurs de l'avortement -- La répression des avorteurs -- La répression des avortées -- La répression des complices.
"Le contexte de crise étudié dans le présent ouvrage est marqué par une accentuation de l'exclusion des étrangers et par la mise en place de lois antisémites. Il s'agit également d'une période où les délits contre la famille et l'enfant acquièrent une représentation symbolique de plus en plus forte, car, selon l'idéologie officielle, "le relâchement des moeurs" et la dépopulation expliquent en grande partie la défaite de la France face aux nazis. À partir des sources de première main et d'une documentation variée, Riadh Ben Khalifa analyse très précisément, à l'échelle d'un département, les mécanismes de la transgression d'un ordre social imposé par un législateur qui cherchait à renforcer le contrôle de la société. Riadh Ben Khalifa est docteur en histoire et Maître-assistant à l'Université de Tunis depuis 2010. Il consacre ses recherches principalement à l'histoire de la Justice et de la délinquance en France pendant la Seconde Guerre mondiale et à la Libération. Il s'intéresse également à l'histoire des migrations méditerranéennes au XXe siècle."--P. [4] of cover.
SAL3 (off-campus storage)
Book
453 p. : ill. ; 24 cm.
SAL3 (off-campus storage)
Book
348 p. : ill., plans ; 24 cm
SAL3 (off-campus storage)
Book
697 pages : illustrations ; 24 cm.
  • La genèse d'une éclosion
  • La profusion révolutionnaire
  • La domestication des juges de paix
  • Annexe I: Cahiers de doléances
  • Annexe II: La création du tribunal de famille
  • Annexe III: Les juges de paix parisiens sous le Consulat et l'Empire
  • Annexe IV: Répertoire territorial Indiquant, pour chaque juridiction, les dates de présidence effective de chaque titulaire.
Law Library (Crown)
Book
697 p. ; 24 cm.
Green Library
Book
2 volumes ; 24 cm.
  • [v.1.] Introduction
  • Rabbinic court records : law and historical narrative in the eighteenth century
  • Communal autonomy and rabbinic jurisdiction
  • Legal acculturation and its broader social foundations
  • Overlapping jurisdictions : between legal centralism and legal pluralism
  • Women, family, and property
  • Conclusion
  • [v.2. Court records].
Presented here to the public for the first time, the Pinkas of the Metz Beit Din is the official register of civil cases that came before the Metz rabbinic court in the two decades prior to the French Revolution. Brimming with details of commercial transactions, inheritance disputes, women's roles in economic life, and the interplay between French law and Jewish law, the Metz Pinkas offers remarkable evidence of the engagement of Jews with the surrounding society and culture. The two volumes of Protocols of Justice comprise the complete text of the Metz Pinkas Beit Din, which is fully annotated by the author, and a thorough analysis of its significance for history and law at the threshold of modernity.
(source: Nielsen Book Data)9789004265158 20160617
Law Library (Crown)
Book
2 volumes ; 25 cm.
  • [V. 1.] Introduction
  • Law and historical narrative in the eighteenth century
  • Communal autonomy and rabbinic jurisdiction
  • Legal acculturation and its broader social foundations
  • Overlapping jurisdictions : between legal centralism and legal pluralism
  • Women, family, and property
  • Conclusion
  • [v. 2. Court records].
Presented here to the public for the first time, the Pinkas of the Metz Beit Din is the official register of civil cases that came before the Metz rabbinic court in the two decades prior to the French Revolution. Brimming with details of commercial transactions, inheritance disputes, women's roles in economic life, and the interplay between French law and Jewish law, the Metz Pinkas offers remarkable evidence of the engagement of Jews with the surrounding society and culture. The two volumes of Protocols of Justice comprise the complete text of the Metz Pinkas Beit Din, which is fully annotated by the author, and a thorough analysis of its significance for history and law at the threshold of modernity.
(source: Nielsen Book Data)9789004265158 20160617
Green Library
Book
160 p. : ill., maps ; 24 cm.
  • Nature des registres et rôle des tabellions -- Le statut du registre entre usage privé et usage public -- Pratiques et tarifications des actes des tabellions rouennais à la fin du Moyen Âge -- Notaires et tabellions : l'exemple d'Orléans et de Nevers à la fin du Moyen Âge -- Les tendances communautaires des époux à la lecture des actes des tabellions et des notaires dans la Normandie coutumière de l'époque moderne -- De quelques domaines éclairés par les tabellionages -- Possibilités et limites des registres du tabellionage pour l'histoire de Caen aux XIVe et XVe siècles -- Les conseillers de Rouen dans le tabellionage à la fin du XVe siècle -- Saisir la société urbaine des petites villes par les actes de tabellionage -- Les transactions commerciales à Rouen à la fin du Moyen Âge -- Apprentissage et allouement dans les registres de tabellionage rouennais.
"Le tabellionage est à la France du Nord ce que le notariat est au Sud. Ce sont des notaires et ce ne sont pas des notaires. Dans le midi, la signature du notaire suffit. Les tabellions doivent eux faire valider les actes qu'ils enregistrent par l'autorité judiciaire dont ils dépendent. Les deux faces de la justice, la gracieuse et la contentieuse restent étroitement liées. Dans certaines régions, ces actes ont été conservés dès le XIVe siècle dans des centaines de registres, en Normandie, en Bourgogne, dans l'Orléanais ou le Dunois. Les historiens disposent là d'une source exceptionnelle, qui va leur permettre de pénétrer dans la vie des familles, éclairer la vie économique, les pratiques religieuses, le rôle de la femme ou les décalages entre la pratique et les coutumes. Le tabellionage normand présente cependant des caractères particuliers, il ne contient guère de testament, ni d'inventaire après décès; il sépare le meuble et l'immeuble ; et il oublie souvent de conserver le premier. Les recherches rassemblées ici éclairent les modes de tarification, les raisons qui ont poussé à mettre en registre, le comportement des élites urbaines, le rôle des tabellions dans l'administration fiscale, ou la manière dont ils contournent le poids de la très originale coutume normande. On a voulu fournir au lecteur un guide d'exploration et d'utilisation des tabellionages. Les villes de Caen, Rouen, Alençon, Neufchâtel, Louviers ou Vernon, seront tour à tour abordées. Il a semblé important aussi d'élargir ces recherches d'une part à la période postmédiévale, d'autre part à une autre terre à registres, les pays de Loire. La Normandie n'est pas seule dans cette histoire."--P. [4] of cover.
SAL3 (off-campus storage)
Book
294 pages ; 21 cm
SAL3 (off-campus storage)
Book
xv, 234 p. ; 23 cm.
  • Introduction 1: The Political, Legal, and Moral Landscape 2: The Record, the Restrictions, and the Roles of Witnesses 3: All in the Family: Wealth and Poverty, Grief and Inheritance 4: The Law, The Neighbors, And the Mad: Conflicts over Managing Disorder 5: In the Wake of Violence: Witnesses Rebuilding their Communities Conclusion.
  • (source: Nielsen Book Data)9780230391994 20160612
In late medieval Marseille, large segments of society showed up in court - fishmongers, sailors, widows, maids, petty lenders, Jews, and Christians - where they argued, cursed, charged, and counter-charged. In the process, they pushed aside Roman and municipal laws to construct their own vernacular code of morality. Witnesses, Neighbors, and Community in Late Medieval Marseille asks how, in a time of crisis, medieval citizens developed an independent sense of ethics based on the needs of their families, neighbors, and clients. Witness testimony from Marseille's court records forms the documentary heart of this book, offering a window onto the dynamics of the city's neighborhoods. Using the role of witness, humble people, often women, became the arbiters of their communities.
(source: Nielsen Book Data)9780230391994 20160612
Law Library (Crown)
Book
xv, 234 p. ; 23 cm.
  • Introduction 1: The Political, Legal, and Moral Landscape 2: The Record, the Restrictions, and the Roles of Witnesses 3: All in the Family: Wealth and Poverty, Grief and Inheritance 4: The Law, The Neighbors, And the Mad: Conflicts over Managing Disorder 5: In the Wake of Violence: Witnesses Rebuilding their Communities Conclusion.
  • (source: Nielsen Book Data)9780230391994 20160612
In late medieval Marseille, large segments of society showed up in court - fishmongers, sailors, widows, maids, petty lenders, Jews, and Christians - where they argued, cursed, charged, and counter-charged. In the process, they pushed aside Roman and municipal laws to construct their own vernacular code of morality. Witnesses, Neighbors, and Community in Late Medieval Marseille asks how, in a time of crisis, medieval citizens developed an independent sense of ethics based on the needs of their families, neighbors, and clients. Witness testimony from Marseille's court records forms the documentary heart of this book, offering a window onto the dynamics of the city's neighborhoods. Using the role of witness, humble people, often women, became the arbiters of their communities.
(source: Nielsen Book Data)9780230391994 20160612
Green Library
Book
487 p. : ill., map ; 24 cm.
  • Présentation du projet d'édition de la thèse de Joachim Darsel -- L'Amirauté de Bretagne Des origines à la Révolution -- Présentation du projet éditorial -- Contextualisation XIIIe-XVIIIe siècle et évolution de l'historiographie maritime bretonne des années 1950 à nos jours -- Le duché de Bretagne, la mer et la guerre (XIVe-XVe siècles) -- La Bretagne et la mer du XVe au XVIIIe siècle : un profil original -- L'historiographie maritime et littorale en Bretagne sur la période XIIIe-XVIIIe siècle (1960-2011) -- Thèse de Joachim Darsel L'Amirauté de Bretagne -- Des origines à la Révolution -- Avant-propos -- Introduction -- Chapitre préliminaire La politique maritime des ducs de Bretagne du XIIIe au XVIe siècle -- Pierre de Dreux dit Mauclerc -- Jean le Roux -- Jean II ? Arthur II ? Jean III -- Jean de Montfort -- Jean V -- François II -- La Bretagne ducale -- L'amiral de Bretagne au XVe siècle -- Ses droits et attributions, son rang à la curia ducis -- Amiraux et vice-amiraux de Bretagne -- Congés, sauf-conduits, lettres de sûreté et droits particuliers à la Bretagne -- Du droit de bris et de brefs des ducs de Bretagne -- Des droits de bris et de briefs ou brieux -- Recettes des droits de bris et de brefs -- Les bureaux des brefs bretons en Guyenne -- Le droit de convoi -- Droits de ports et havres -- La Bretagne, province française, entend conserver son amirauté -- Sort des droits maritimes bretons après l'Union -- Droit de bris -- Affaire Lesdiguières ? Les descendants des sires de Retz disputent au gouverneur de Bretagne son droit de bris -- Droits de brefs ou brieux -- Droits de ports et havres -- Défense et police des côtes -- Le droit de convoi -- Gouverneurs, États et Parlement s'unissent contre les prétentions de l'amiral de France -- Conflit Joyeuse-Mercoeur -- Conflit Dampville-Vendôme -- Vendôme contre Montmorency ? l'affaire Ruskin -- Richelieu et la Bretagne -- Le gouverneur de la province l'emporte sur l'amiral du royaume -- La Province reprend la lutte contre les successeurs de Richelieu -- Le duc de Vendôme et Anne d'Autriche -- Le duc de Chaulnes, dernier gouverneur réel, exerce en leur plénitude les droits d'amirauté -- Institution de sièges particuliers en Bretagne -- La justice maritime en Bretagne avant 1691 -- L'édit de 1691 -- Division de la Bretagne en sept sièges particuliers d'Amirauté -- Ressort des sièges -- Compétence des juges d'amirauté -- Organisation des sièges et difficultés auxquelles elle se heurta -- Oppositions et contestations -- L'accueil de la navigation et du commerce à l'édit de 1691 -- Recette des droits d'Amirauté -- Confiscation -- Amendes -- Épaves -- Deshérence -- Congés et brieux -- Ancrage -- Lestage et délestage -- Droits de feux, tonnes et balises -- Dixième des prises -- Droit de jaugeage -- Droit de chaussée -- Droits patrimoniaux de Saint-Malo -- Droits d'Arguenon -- Droits de palotage et de parcage -- Dernières phases de la lutte -- Les États triomphent de Valincour et l'édit du 30 mai 1701 confirme les droits d'Amirauté du gouverneur de Bretagne --
  • L'Amirauté de Bretagne au XVIIIe siècle. Rôle prépondérant joué par l'intendant et le commandant en chef ? opposition platonique des États et du Parlement ? vie intérieure des sièges - création du siège particulier de Lorient (1782) -- Création du siège particulier de Lorient (1782) -- Conclusion -- Pièces justificatives -- Sources -- Les amirautés en Bretagne au XVIIIe siècle -- L'État et l'appropriation du littoral sous Louis XIV -- Le fonctionnement des amirautés bretonnes au XVIIIe siècle -- Introduction -- Les amirautés bretonnes dans les premières décennies de leur existence -- Les résistances des institutions seigneuriales et les commissions d'enquêtes en Bretagne sous l'Ancien Régime -- Les amirautés bretonnes à la fin de l'Ancien Régime -- La Bretagne maritime et littorale par les sources de l'Amirauté : le guide des sources de la série B des amirautés bretonnes.
"A l'origine l'amirauté correspond à la fonction d'amiral, c'est-à-dire de commandant temporaire d'une armée navale, avant de devenir un juridiction particulière des questions maritimes et littorales administrant, réglementant et jugeant au criminel et au civil. L'amiral de France ne devient grand officier de la couronne qu'en 1342, mais avec une autorité réduite aux côtes normandes et picardes de l'île de France. En effet, en Provence, Guyenne et Bretagne existent des amiraux particuliers. La couronne ducale, qui conserva la mainmise sur l'administration de la marine bretonne, la police de navigation et les armements en guerre, ne fait de l'amiral de Bretagne un officier ducal qu'à la fin du mye siècle. Lors du rattachement de la Bretagne à la France, le roi de France tente en vain d'intégrer l'amirauté de Bretagne dans l'Amirauté de France, mais il doit se résoudre à accepter le cumul de la fonction d'amiral par le gouverneur de la Province. C'est par ce biais que Richelieu peut mettre très temporairement la main sur l'amirauté de Bretagne. C'est ce même subterfuge qui permet en 1695 de mettre fin à l'amirauté de Bretagne détenue par le gouverneur, le duc de Chaulnes, en nommant le fils de Louis XIV, le comte de Toulouse, amiral de France, gouverneur de Bretagne. Mais jusqu'à la fin du XVIIe siècle, les affaires maritimes bretonnes ne relèvent pas d'institutions spécifiques maritimes mais des juridictions ordinaires. C'est avec la mise en place, à partir de 1691, de sept circonscriptions d'amirauté, instruments de la mainmise de l'État royal sur le littoral, que se développe une juridiction extraordinaire dont la compétence est très large. Professeur d'Anglais en Bretagne puis à Paris, Joachim Darsel (1905-1974) soutient à Paris, en 1954, sa thèse sur L'Amirauté de Bretagne, des origines à la Révolution de 1789. C'est ce travail qui est aujourd'hui publié. L'édition de cette thèse très juridique et administrative, rédigée exclusivement à partir des sources parisiennes, jamais publiée, mais pourtant souvent citée dans les bibliographies sur la Bretagne et la France littorales, s'accompagne d'une mise à jour bibliographique et historiographique, d'une présentation du contexte sur l'objet même de la juridiction de toute amirauté à savoir les activités et les hommes du littoral et de la mer, et de cette dernière partie sur les amirautés du XVIIIe siècle que l'auteur lui-même avouait avoir négligée avant d'y consacrer, durant vingt ans, de nombreux articles en élargissant son territoire d'investigation aux amirautés de la Normandie où il termina sa carrière. Ce travail d'édition et d'enrichissement scientifique est le fruit de la collaboration d'une équipe dirigée par Gérard Le Bolmec."--P. [4] of cover.
Green Library
Book
xiii, 299 p. ; 24 cm.
  • Origins of the Procès des Tailles
  • Conflict over compensation, 1556-1702
  • Compensation, 1702-89
  • The Biens Aliènès avec Franchise des Tailles
  • The crisis of 1787-89
  • Dismantling the old regime in provence
  • The afterlife of the Procès des Tailles.
Rafe Blaufarb examines the interwoven problems of taxation and social.
(source: Nielsen Book Data)9780813219509 20160614
Law Library (Crown)
Book
xiii, 299 p.
Rafe Blaufarb examines the interwoven problems of taxation and social.
(source: Nielsen Book Data)9780813219509 20160614
Book
517 p. : ill., map, facsim. ; 24 cm.
L'objectif de cette édition est de faciliter l'approche d'un type de document à la fois fascinant et difficile d'accès. Le fonds de la haute justice d'Elbeuf est en eff et particulièrement riche, non seulement pour les historiens de la justice, mais aussi pour ceux de la Normandie. La présence d'actes de juridiction gracieuse rend ainsi le registre édité utile à l'histoire de l'économie comme à celle des mentalités : on ne trouve ici 'ni criminels, ni grands voleurs', mais la vie quotidienne de justiciables que leur conception de l'honneur et la gestion de leurs biens amènent régulièrement devant le tribunal. La remarquable précision du greffi er nous laisse ainsi soupçonner la place d'Elbeuf dans le commerce sur la Seine au moment où naît la draperie elbeuvienne.
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