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1. Dictionnaire de la jurisprudence générale en matière de chasse : comprenant toutes les décisions de justice rendues, ainsi que les lois, décrets, ordonnances, circulaires, instructions, décisions ministérielles, conventions internationales, etc. [1910]

Description
Book — xv, 475 p. ; 28 cm.
Online
SAL3 (off-campus storage)

2. Nouveau code des chasses [electronic resource] : contenant 1o une introduction historique au droit de chasse, 2o la loi fondamentale du 3 mai 1844 et les autres lois, décrets, ordonnances et réglements sur la police de la chasse, 3o les discussions parlementaires qui expliquent les textes, 4o les circulaires des ministres et directeurs généraux qui s'y rapportent, 5o la jurisprudence des cours et tribunaux [1844]

  • France.
  • Nouv. éd. / augmentée des arrêts, y compris 1850, par J.-L. Gillon, G. de Villepin. - Paris : A. Durand, 1851 (Schiller)
Description
Book — 1 online resource ([3], 464, 36, 32 p.).
Online
Law Library (Crown)

3. Commentaire sur l'Ordonnance des eaux et forêts, du mois d'août 1669 [1772]

Description
Book — [4] (1st 2 p. blank), xix, [3], 512, [4] p. ; 18 cm.
Online
Special Collections

4. Code forestier suivi des lois sur la pêche et la chasse et code rural avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux publications Dalloz [1931]

  • France.
  • 26. éd., rev., cor. et augm. - Paris : Dalloz, 1931.
Description
Book — vii, [1], 384 p. ; 16 cm.
Online
Law Library (Crown)

5. La codification de l'impossible : du code rural de l'environnement : faune, flore, chasse et pêche [1991]

Description
Book — 66 p. ; 27 cm.
Online
Law Library (Crown)

6. Les chasses de la Provence devant le Sénat [1862]

Description
Book — 79 p.
Online
SAL3 (off-campus storage)

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