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1. Adresse prononcée à l'Assemblée nationale : séance du 30 septembre, au soir, par les députés des paroisses du Port-au-Prince et de la Croix-des-Bouquets : imprimée par ordre de l'Assemblée nationale [1790]

Description
Book — 1 online resource (48 pages)
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Law Library (Crown)

2. Lettre et déclaration des députés de Saint-Domingue à l'Assemblée nationale : adressée à leurs commettans [1790]

Description
Book — 1 online resource (7 pages)
Summary
A denunciation against La Luzerne by the Assemblée générale of Saint-Domingue.
Online
Law Library (Crown)

3. Réponse aux observations d'un habitant des colonies : sur le Mémoire en faveur des gens de couleur, ou sang-mêlés, de Saint-Domingue, & des autres isles françoises de l'Amérique, adressé à l'Assemblée nationale, par M. Grégoire, curé d'Emberménil, député de Lorraine [1790]

Description
Book — 1 online resource (37 pages)
Online
Law Library (Crown)