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La décentralisation en République démocratique du Congo : de la Première à la Troisième République, 1960-2011 / Paule Bouvier ; sous la direction de Jean Omasombo Tshonda.

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Author/Creator:
Bouvier, Paule.
Language:
French.
Publication date:
2012
Imprint:
Bruxelles : Cri ; Tervuren : Musée royal de l'Afrique centrale, c2012.
Format:
  • Book
  • 366 p. : ill., maps ; 30 cm.
Title Variation:
République démocratique du Congo : la décentralisation de la Première à la Troisième République
RDC : la décentralisation
Bibliography:
Includes bibliographical references (p. 347-357), webliography (p. 358-[364]) and index.
Contents:
  • La décentralisation sous la première et la deuxième république -- La décentralisation sous la Première République -- L'autonomie des provinces consacrée par la Loi fondamentale -- Les institutions de la Première République -- La dislocation de l'État congolais -- À la recherche d'une solution à la crise -- Vers une nouvelle architecture territoriale -- La modification de la Loi fondamentale -- La création de nouvelles provinces -- Les relations entre les autorités centrales et provinciales -- La lente élaboration d'une Constitution -- La quête d'un texte constitutionnel -- Les projets de constitution : un produit polysémique -- Quelle aire d'autonomie la Constitution de Luluabourg accorde-t-elle aux provinces ? -- Quelle fut l'influence du groupe des jurisconsultes internationaux ? -- Les pouvoirs des provinces dans la Constitution du 1er août 1964 -- Le legs de Luluabourg -- L'après-Luluabourg -- Des élections sans lendemain -- Bilan de la Première République en matière de décentralisation -- La Deuxième République : haro sur la décentralisation -- L'avènement de la Deuxième République -- Le coup d'État et ses retombées institutionnelles -- Le glas de l'autonomie provinciale -- Le statut juridique des provinces sous le régime Mobutu -- Le statut légal des provinces -- Le régime constitutionnel des provinces -- Un premier instrument de mobilisation de la population congolaise -- Le Corps des Volontaires de la République (CVR) -- Les réactions des provinces face à l'action du CVR -- De la mobilisation à l'embrigadement de la population congolaise -- La création du Mouvement populaire de la Révolution -- Du parti unique au parti-État : du pouvoir monopolisé au pouvoir incarné -- Des fissures dans l'édifice : retour vers la décentralisation ? -- Un train de mesures, pour quelles réformes ? -- Le "découpage" du Kivu -- Bilan de la Deuxième République en matière de décentralisation -- La transition, un mirage -- Le lent dépérissement du régime Mobutu -- Le tournant politique -- Du monopartismes au pluripartisme -- La transition en crise -- L'ère de la CNS (6 mars 1991-6 décembre 1992) -- L'instauration de la Conférence nationale qui deviendra souveraine -- Bienvenue à la fédéralisation de l'État congolais -- Les ultimes avatars de la transition avant l'estocade finale -- Bilan de cette phase de la période transitoire en matière de décentralisation -- Laurent-Désiré Kabila prend le relais -- Le régime Kabila : table rase du passé -- Adieu la décentralisation -- La pesanteur autocratique du régime Kabila ? -- Les Comités de Pouvoir populaire : démocratisation factice -- Bilan de la transition en matière de décentralisation -- La troisième république : bienvenue au "régionalisme politique" -- La Constitution de 18 février 2006, produit de la belligérance -- Du Dialogue intercongolais aux institutions de la transition -- L'environnement politique, assise des institutions de la transition -- Les préludes houleux de la Troisième République -- L'installation du nouveau dispositif institutionnel -- Le profil des institutions de la transition -- Les institutions de la transition à l'oeuvre -- Les acteurs
  • Les débats sur la future Constitution -- Les sources d'inspiration -- L'architecture juridique de la Troisième République -- Les dispositions constitutionnelles en matière de décentralisation -- La nouvelle structure de l'État -- La souveraineté de l'État sauvegardée -- Régionalisme politique versus centralisme de l'État -- Le poids de l'histoire et de la tradition -- Le poids de la conjoncture -- Les provinces au sein de la Troisième République -- Géopolitique des institutions provinciales -- Les élections aux assemblées provinciales -- La composition des assemblées provinciales -- L'élection des gouverneurs et vice-gouverneurs -- L'élection des sénateurs -- La Conférence des gouverneurs de province -- Les modalités de financement des provinces -- La gestion des finances publiques congolaises -- Les dispositions constitutionnelles en matière financière -- Les mécanismes financiers : un obstacle difficile à surmonter -- Le problème des ressources humaines -- Les dispositions constitutionnelles et légales dans le domaine des ressources humaines -- Le processus de décentralisation face au déficit de ressources humaines -- L'exercice du pouvoir judiciaire -- L'appareil judiciaire dans la Constitution du 18 février 2006 -- La centralité du pouvoir judiciaire, obstacle à la fédéralisation de l'État congolais -- Les Entités territoriales décentralisées -- Le processus de décentralisation en question -- Les assises sociopolitiques du processus de décentralisation -- L'argumentaire relatif au processus de décentralisation -- Les avis favorables à la décentralisation -- Les avis opposés à la décentralisation -- Les pressions en provenance de l'extérieur -- Bilan de l'oeuvre des Constituants -- La troisième république à l'épreuve de la décentralisation -- Les ratés du premier acte -- La mise en oeuvre -- La politique des Gouvernements Gizenga I&II relative à la décentralisation -- Programmation de la mise en oeuvre de la décentralisation -- Organisation du Forum national sur la décentralisation -- Bilan de l'action des Gouvernements Gizenga I&II sur le plan de la décentralisation -- Les institutions provinciales à l'épreuve -- Des premiers temps tortueux mais consensuels -- Les déséquilibres et les divergences -- Les relations pouvoir central - pouvoir provincial -- Tensions centre-périphérie -- La portée des concertations entre le pouvoir central et le pouvoir provincial -- Le Gouvernement Muzito : une nouvelle donne ? -- Le programme du nouveau Gouvernement en matière de décentralisation -- Le Cadre stratégique de mise en oeuvre de la décentralisation (CSMOD) -- Les Conférences des gouverneurs de province -- La première Conférence des gouverneurs de province -- Les retombées de la première Conférence des gouverneurs de province -- La deuxième Conférence des gouverneurs de province -- Quel périmètre adopter pour les provinces à redessiner ? -- Vingt-six provinces existantes ou à établir ? -- La complexité du problème -- Les données -- Les arguments invoqués pour ou contre le "découpage" -- Quel timing adopter ? -- L'épineux problème du financement des provinces -- La gestion des finances publiques nationales
  • L'autonomie des provinces : un mythe ? -- La gestion financière des provinces mise en accusation -- Les problèmes budgétaires -- L'amendement de la Constitution -- Une commission en charge du projet de révision de la Constitution ? -- Les remous créés par l'annonce de la révision de la Constitution -- La portée de la réforme constitutionnelle en matière de décentralisation -- Les réactions face aux amendements apportés à la Constitution -- Les bailleurs de fonds dans l'arène politique -- Le chemin parcouru, le chemin à parcourir -- La décentralisation dans le discours politique -- Discours du chef de l'État -- Discours des présidents de l'Assemblée nationale et du Sénat -- Discours des membres de l'exécutif -- Que conclure des discours émanant du pouvoir central ? -- Avis des gouverneurs de province -- Que conclure des discours émanant des autorités provinciales ? -- Du verbe à l'action : un fossé à franchir ? -- L'insécurité défi à la bonne gouvernance -- Les institutions provinciales face aux enjeux de la bonne gouvernance -- Quelles sont les conditions de vie des populations congolaises dans les provinces ? -- Quels sont les acteurs oeuvrant sur le terrain ? -- Quels sont les résultats ?
Publisher's Summary:
"Depuis 2008, le Musée royal de l'Afrique centrale (MRAC), en collaboration avec le Centre d'Études politiques (CEP) de Kinshasa et le Centre d'études et de recherches documentaires sur l'Afrique centrale (CERDAC), appuyé par la Coopération belge au développement, a engagé un programme de recherche sur la décentralisation congolaise. Deux volets complémentaires y sont développés : l'étude des futures entités provinciales, d'une part ; l'analyse du processus de décentralisation, d'autre part. Le projet se traduit, en termes d'objectifs opérationnels, de la manière ci-après : S'inscrivant dans la nécessité de bien identifier au préalable chacune des provinces reconnues par décision politique, il entend déboucher sur une connaissance exhaustive de chaque entité provinciale, avec l'ambition de fournir des données de fond (politiques, économiques, géographiques, linguistiques, sociales...) qui faciliteront davantage une politique d'aménagement du territoire et de planification régionale. Répondant à la nécessité de construire un État congolais solide qui invente à partir des réalités locales les conditions d'engagement du processus de décentralisation, il se veut une analyse globale basée sur des réflexions de fond, à la fois quant à la cohérence interne des entités décentralisées et au rapport de ces dernières avec l'État central. Le premier volet trouve sa concrétisation dans la publication d'études monographiques dont trois (Maniema, Haut-Uele et Kwango) ont été réalisées à ce jour. La tâche de collecte des données dans les différentes provinces est actuellement avancée et l'expérience des premières monographies a contribué à roder les équipes des chercheurs du MRAC, du CEP et du CERDAC. La Décentralisation en RDC : de la Première à la Troisième République (1960- 2011) est le titre du présent ouvrage qui inaugure l'autre volet. Un second tome dont la publication est prévue en 2013, regroupera les contributions d'une dizaine d'experts, choisis par le MRAC à travers le monde en fonction de leur notoriété et de leur domaine d'investigation. Chacun a été invité à traiter un thème relatif à la décentralisation congolaise. Seront ainsi solidement discutées et étayées les questions de la gouvernementalité et de l'Administration, des frontières, de la géographie et de l'aménagement du territoire, de l'économie et des finances, de l'identité citoyenne et des ressources humaines ... Autant de sujets nécessaires à la lecture avertie et critique du processus politique en cours, du fait des ambiguïtés et de l'attentisme constatés sur le terrain qui contribuent à brouiller la perception même de la décentralisation. L'originalité de ce premier volume, réalisé par Paule Bouvier, résulte de ce que l'auteur retrace les méandres qu'a connu le processus de décentralisation comme composante institutionnelle de l'État congolais au fil de l'évolution depuis l'indépendance, ses temps forts comme ses périodes d'ostracisme. Car à l'instar d'autres événements de ce passé, certains moments clés de la décentralisation ont fait l'objet d'une sorte d'oubli officiel."--P. [4] of cover.
Subjects:
ISBN:
9782871066187
2871066183

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